Articles sélectionnés pour le thème : nationale de retraite et d assurance
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Retraite au Maroc pour un français - s'installer et vivre ...
Retraite au Maroc pour un français et autre européen
Passer sa Retraite au Maroc pour un français , est-il un bon plan ?
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Les aides financières pour l’entrée en maison de retraite ...
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Les aides financières : quelles démarches ?
Tout savoir sur les aides financières dont vous pouvez bénéficier lors d'une entrée en maison de retraite médicalisée.
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Afin d'assurer le financement du séjour de votre proche en maison de retraite médicalisée, vous pouvez bénéficier d'un certain nombre...
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La CARMF - MG France région Occitane
Pour les baremes actualisés voir site CARMF : http://www.carmf.fr
RACHAT des deux premières années autorisé depuis NOV 2010 :
Cout ¼ du cout du trimestres dû pour le régime de base dans l'année du rachat (on prend le revenu de l'année en cours ou le meilleur revenu annuel de l'année des 2 precedentes en 2011 :2007, 2008 et 2009)
Un médecin né entre le 2 juillet et le 1 °octobre...
Site :
http://www.mgfrance-lr.org
Contacter les Organismes Publics Français Facilement
Transports et voyage
Contacter les organismes publics
De multiples services existent pour chaque organisme, de ce fait, il peut parfois être difficile de savoir auquel s'adresser et de quelle manière. C'est pourquoi, nous vous donnons les coordonnées de leurs établissements et services en vous précisant (dans la mesure du possible) à qui vous adressez selon votre statut, les raisons pour...
Carte du Combattant Algerie Maroc Tunisie OPEX
Jusqu'au début des années 1980, les critères d'obtention de la carte du Combattant
pour les AFN étaient les même que ceux de 14/18 et de 39/45
Pour tenir compte des spécificités propres aux Rappelés et aux Forces de l'ordre (Gendarmes, Policiers, Etc...)
ces critères ont été modifié pour être finalement réduits à 4 mois de présence
1°) Applicable uniquement aux AFN : 4 mois de...
Date: 2016-11-17 13:27:15
Site :
http://combattantsafn.free.fr
Thèmes liés : retraite ancien combattant d'algerie / caisse nationale d'assurance retraite algerie / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / caisse de retraite et d'assurance maladie
Le Parisien : Un diplôme pour diriger les maisons de retraite
d'affaires de maltraitances, l'Etat envisage de fixer des conditions minimales de formation à la fonction de directeur d'établissement privé.
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Maisons de retraite : un diplôme novateur ...
Enseignement supérieur - C'est...
Date: 2009-06-04 09:15:28
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http://afpap.org
Reconnaissance maladie professionnelle, cancer ...
Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle ?
En France, une maladie est qualifiée de professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, ou si elle résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle (Code de la Sécurité Sociale, article L. 461-1).
On estime entre 11 000 et 23 000 le nombre...
Site :
http://www.cancer-environnement.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Groupe Réunica - Wikimonde
8,8 milliards EUR
- -
Réunica est un groupe paritaire de protection sociale à but non lucratif. Ses activités s'articulent autour des métiers de la prévoyance, de la mutuelle santé, de l'épargne, de la retraite complémentaire et de l'action sociale, notamment sur la prévention santé et sur les problématiques liées au vieillissement auprès des retraités, salariés et entreprises....
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wikimonde.com
Aide Mutuelle Complémentaire : Les Conseils de l'Expert ...
Devis / Simulation
Aide pour les mutuelles
Cette rubrique est la rubrique des internautes, c'est ici que nous répondons aux questions des lecteurs, nous donnons aussi des conseils de connexion, des conseils pour effectuer diverses opérations de la plus simple à la plus complexe, comme par exemple connaitre le prix d'une complémentaire ou faire une simulation directement sur le site de sa...
Site :
ta-mutuelle.org
Rapport De Stage En Maison De Retraite Assp dissertations ...
Rapport de stage... I - Présentation de l'établissement * Présentation du lieu de stage : XXXXX est un établissement public autonome, recevant des personnes âgées dépendantes et autonomes ou semi-autonomes. Il est géré par une Directrice et le Conseil d'Administration...
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Rapport de stage maison de retraite
Ollé Alexis 1...
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Non salariés exerçant pour leur compte: Le départ à la ...
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Le nouveau décret exécutif relatif aux non-salariés exerçant pour leur propre compte et affiliés à la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (Casnos), ne prévoit aucun changement, s'agissant de l'âge de départ à la retraite pour cette catégorie de travailleurs.
L'article 9 du décret exécutif n°15-289...
Site :
https://www.alg24.net
Thèmes liés : calcul de l age de la retraite / caisse de retraite de l assurance / l assurance retraite / calcul d une pension de retraite / ayant droit pension de retraite
RELATIONS DES RETRAITES AVEC LA POSTE ET FRANCE TELECOM
1) Service des pensions commun aux deux entreprises
- constituer les dossiers d'admission à la retraite
- SEDEP tél:08 10 40 14 06; site internet: www.sedep-lannion.org
2) Prestations, avantages accordés par La Poste à
ses retraités:
Qualité de "retraité de la Poste"
tout retraité dont le titre de pension porte la mention "La Poste"
Prestations et avantages
- Prime de...
Site :
http://www.anr55.org
Thèmes liés : service des retraites de l'etat adresse / service des retraites de l'etat / activites de l'entreprise maison de retraite / service des retraites de la poste / l'assurance retraite france
Bulletin de salaire — Wikipédia
Net à payer = Net Fiscal - CSG non déductible - CDRS - sommes diverses
3106,69 EUR
Les différents blocs[ modifier | modifier le code ]
_Les différents éléments du salaire brut soumis à cotisations sociales
_Les cotisations aux régimes généraux de base obligatoires de couverture maladie, de chômage ainsi que de retraite. Ils sont décrits en détail sur une page du site de l' URSSAF [7]...
Date: 2017-03-04 05:31:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cotisation retraite salaire brut ou net / calcul cotisations retraite complementaire cadre / cotisation assurance maladie sur retraite complementaire / taux cotisation retraite complementaire chomage / taux cotisation retraite complementaire
Le détail du PLFSS 2018 pour le médico-social - synerpa.fr
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Adhérer
Le détail du PLFSS 2018 pour le médico-social
29/09/2017
L'avant-projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018 précise, dans son article 50, l'évolution de la contractualisation des établissements sociaux et médico-sociaux, ouvrant notamment le CPOM aux "établissements...
Site :
http://www.synerpa.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / montant d une retraite de securite sociale / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
L'Association d'épargne-retraite des fonctionnaires ...
Le 19 juin 2014 par Gilles Pouzin - Assurance Vie , Gestion , Institutions , Non classé , Patrimoine , Relations clients , Retraite
Connue pour son rôle dans la dénonciation des abus du Cref, le complément de retraite des enseignants devenu insolvable, l'Arcaf, association nationale des fonctionnaires épargnant pour la retraite, poursuit son travaille d'alerte des consommateurs sur les...
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https://deontofi.com
Thèmes liés : regime d epargne retraite / cotisations d'epargne retraite versees en 2013 / demande de pension de retraite dans l'enseignement / calcul retraite fonctionnaire de l'etat / cotisations d epargne retraite
Les différents modes d’exercice – Aprotrad
Entreprise individuelle
Création
Aucun apport de capital n'est nécessaire pour créer une entreprise individuelle. Le patrimoine privé et celui de l'entreprise ne font qu'un.
Le traducteur doit s'inscrire à l'URSSAF. L'inscription doit se faire dans les 8 jours suivant le début de l'activité ou dès le premier euro encaissé. L'URSSAF se charge ensuite de transmettre les coordonnées du...
Site :
http://www.aprotrad.org
Non-salariés exerçant pour leur compte: l'âge de départ à ...
Non-salariés exerçant pour leur compte: l'âge de départ à la retraite inchangé
15/12/2015 - 17:16
Le nouveau décret exécutif relatif aux non-salariés exerçant pour leur propre compte et affiliés à la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (Casnos), ne prévoit aucun changement, s'agissant de l'âge de départ à la retraite pour cette catégorie de...
Date: 2018-02-15 15:50:42
Site :
http://www.radioalgerie.dz
Thèmes liés : calcul de l age de la retraite / caisse de retraite de l assurance / l assurance retraite / calcul d une pension de retraite / calcul age depart retraite
Gestion et réformes des différents régimes de retraite au ...
La couverture retraite au Maroc est assurée par cinq régimes à caractère général. Un régime obligatoire pour les salariés du secteur privé géré par la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS), un régime obligatoire pour les fonctionnaires titulaires de l'Etat (civils et militaires) et des collectivités locales représenté par la Caisse marocaine de retraites (CMR), le Régime...
Site :
http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : caisse retraite regime general securite sociale / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / reforme du regime de retraite au maroc / calcul de l age de la retraite
Trousse d'information sur le rachat de service - Services ...
Vous devriez considérer les facteurs suivants lorsque vous rachetez du service :
Renonciation aux droits à pension antérieurs
N'oubliez pas que vous devez renoncer à tous les droits à pension que vous avez acquis auprès d'un autre employeur avant de les ajouter à titre de service ouvrant droit à pension en vertu du Régime de pension de retraite de la fonction publique. Une...
Site :
tpsgc-pwgsc.gc.ca
Thèmes liés : regime fiscal des pensions de retraite / regime social pension de retraite / regime de pension de retraite du canada / demande de pension de retraite du regime de pensions du canada / ayant droit pension de retraite
Solidarité ou assurance ? - La Vie des idées
Télécharger au format MOBI
Conçue à l'origine comme un instrument politique destiné à lutter contre les inégalités, la Sécurité sociale est devenue au fil des années un mécanisme d'assurance mutuelle contre les risques de notre société de marché. Notre démocratie y a sans doute beaucoup perdu.
Recensé : Colette Bec, La Sécurité sociale, une institution de la démocratie,...
Date: 2017-03-04 16:47:33
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : montant d une retraite de securite sociale / l'assurance retraite france / retraite securite sociale france / programme politique retraite securite sociale / discours politique retraite securite sociale
L'assurance maladie va prendre en charge la ... - SYNERPA
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Adhérer
L'assurance maladie va prendre en charge la télémédecine en Ehpad
31/10/2017
La téléconsultation médecin traitant en EHPAD et la télé-expertise dossier traitant peuvent, désormais, être facturée à l'Assurance maladie.
En effet, l'inscription de ces deux actes à la nomenclature générale des...
Site :
http://www.synerpa.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / retraite de l'assurance maladie
Comment contacter la caisse d'assurance maladie de Marseille
La caisse primaire d'assurance maladie de Marseille (CPAM) ou votre caisse de retraite (CRAM) n'est pas toujours facile d'accès. Vous avez pourtant plusieurs façons d'obtenir des renseignements : par téléphone, par courrier, ou par le site internet de ces organismes.
Par téléphone
La CPAM
Les agents de la sécurité sociale sont débordés. De fait, une plateforme téléphonique sur le plan...
Site :
http://barbichoute.over-blog.com
Thèmes liés : caisse de retraite d'assurance maladie du sud est / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite assurance maladie marseille / caisse nationale d'assurance retraite
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
Thèmes liés : droit a l'information individuelle sur la retraite / droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / mise a la retraite des salaries / nationale de retraite et d assurance
Compte personnel de prévention de la pénibilité : en ...
Utilisation par le salarié des points de son compte personnel de prévention de la pénibilité
Le Décret n°2015-1885 du 30 décembre 2015 a simplifié ce dispositif du compte personnel de prévention de la pénibilité.
L' instruction DGT du 13 mars 2015 présente le fonctionnement du compte de prévention de la pénibilité issu de la loi du 20 janvier 2014 et précise les dispositions...
Site :
atousante.com
Thèmes liés : droit a l'information individuelle sur la retraite / caisse nationale d'assurance retraite ile de france adresse / caisse nationale d'assurance retraite ile de france / assurance retraite ile de france caisse nationale assurance vieillesse / duree d'assurance retraite carriere longue
Compte personnel de prévention de la pénibilité : en ...
Utilisation par le salarié des points de son compte personnel de prévention de la pénibilité
Le Décret n°2015-1885 du 30 décembre 2015 a simplifié ce dispositif du compte personnel de prévention de la pénibilité.
L' instruction DGT du 13 mars 2015 présente le fonctionnement du compte de prévention de la pénibilité issu de la loi du 20 janvier 2014 et précise les dispositions...
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atousante.com
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“La Caisse nationale de solidarité pour l ... - CNSA
Pourquoi une caisse ?
La centralisation de l'ensemble des crédits destinés à compenser la perte d'autonomie due à l'âge ou au handicap au sein de la CNSA :
garantit que les aides en faveur des personnes âgées dépendantes et des personnes handicapées leur soient réservées même si elles n'ont pas été consommées dans l'année de leur inscription au budget. La CNSA permet, en effet,...
Site :
http://www.cnsa.fr
Thèmes liés : aide sociale pour personne agee en maison de retraite / aide au logement pour personne agee en maison de retraite / aide pour les personne agee en maison de retraite / caisse de retraite de l'assurance maladie / personne agee maison de retraite
Pompes funèbres : comment sélectionner une entreprise de ...
Des termes doivent vous être expliqués afin de ne pas vous induire en erreur
- Maitre de cérémonie,
- Ordonnateur,
- Assistant funéraire au convoi,
- Monteur de convoi.
Ont la même signification.
Les familles sont toujours prises en charge par un responsable de l'entreprise de pompes funèbres.
Cette personne...
Date: 2017-12-02 18:00:14
Site :
http://www.afif.asso.fr
Cotisations retraite des fonctionnaires détachés de l'État ...
Cotisations retraite des fonctionnaires détachés de l'État
13e législature
Question orale n° 0467S de M. Gérard Miquel (Lot - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 05/03/2009 - page 535
M. Gérard Miquel attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la...
Date: 2016-10-21 11:19:52
Site :
senat.fr
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Date: 2016-10-21 11:19:52
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Thèmes liés : cotisation retraite fonctionnaire de l'etat / caisse nationale retraite agents collectivites locales / duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / regime de retraite des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers / cotisation retraite fonctionnaire detache
CIMR : la valeur du point augmentera de 4% par an à partir ...
La situation financière nettement améliorée et des réserves de 23 milliards de DH à fin 2008.
La valeur du point à la liquidation est actuellement de 11,64 DH.
Une bonne nouvelle pour les affiliés de la Caisse interprofessionnelle marocaine de retraite (CIMR). A partir de 2010, la caisse procédera chaque année à la revalorisation du point, actuellement fixé à 11,64 DH, à raison...
Site :
http://lavieeco.com
Algérie - Augmentation des pensions et allocations ...
Valorisation de 2,5% des pensions de retraite. Le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale, Mourad Zemali, a annoncé, mardi, à Alger une valorisation de 2,5% des pensions et allocations de retraite au mois de juin prochain sur décision du président de la République, Abdelaziz Bouteflika.
«Le président de la République a décidé d'une augmentation annuelle des pensions...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : augmentation pension de retraite cnr algerie / augmentation pension de retraite algerie / caisse nationale d'assurance retraite algerie / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite
Guide des maisons de retraite : Fonctionnaires Seniors ...
Colisée Patrimoine Group. et Préfon signent une convention de partenariat
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Colisée Patrimoine Group., acteur majeur des maisons de retraite médicalisées sous l'enseigne Les Jardins de Cybèle, s'engage aux côtés de Préfon, la Caisse Nationale de Prévoyance pour la Fonction Publique, à offrir aux 370 000 adhérents du régime Préfon Retraite des solutions...
Site :
http://www.capgeris.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Titre Ier. - [ 1 Définitions générales] 1
----------
(1)
2013-11-07/33, art. 2, 006; En vigueur : 12-12-2013 (voir AR 2013-12-08/01 , art. 5)>
Art. I.1 . [ 1 Sauf disposition contraire prévue au titre 2, pour l'application du présent Code, on entend par :
1° entreprise : toute personne physique ou personne morale poursuivant de manière durable un but économique, y...
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http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : paiement d une maison de retraite / activites de l'entreprise maison de retraite / service des retraites de l'etat adresse / service des retraites de l'etat nantes / service des retraites de l'etat
Bien préparer sa retraite à l’étranger - France in the ...
Vous avez travaillé en France et vous résidez dorénavant à l'étranger. Qui va vous payer votre retraite française : l'organisme du pays où vous résidez ou l'organisme du pays où vous avez travaillé ?
Chaque caisse nationale paie sa part de retraite. Si vous résidez à l'étranger au...
Date: 2017-12-09 11:29:42
Site :
https://uk.ambafrance.org
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / l'assurance retraite france / service des retraites de l'etat adresse
Retraites de l'État - Je prépare ma retraite
Dernière mise à jour : 12/04/2017
Je souhaite obtenir une évaluation du montant des retraites que je peux obtenir au titre des différentes activités que j'ai exercées au cours de ma vie professionnelle - Simulateur de retraites multirégimes connecté
Vous êtes ou avez été fonctionnaire et vous avez exercé une ou plusieurs activités dans le secteur privé ; vous souhaitez obtenir...
Site :
retraitesdeletat.gouv.fr
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Réintégration sociale et fiscale pour 2017 - propaye.net
Réintégration sociale et fiscale pour 2017
Dernière minute : PROPAYE recrute un(e) gestionnaire de paie
Poste à pourvoir au plus tôt, au Nord-Ouest de Lyon. Envoyez lettre de motivation et CV par mail, à l'adresse : contact@propaye.net . Merci.
___________
La réintégration sociale et fiscale - Valeur des seuils pour 2017
RÉGIME SOCIAL DES COTISATIONS PATRONALES
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Site :
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Comment contacter le service client Ircantec ? Numéro de ...
21h
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Le service de renseignement universel du 118 707 vous renseigne sur le numéro de téléphone des marques.
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Allo retraite : le 3960 pour connaître le montant ...
Allo retraite : le 3960 pour connaître le montant imposable de votre retraite de Sécurité sociale
Comme chaque année, la Caisse nationale d'assurance vieillesse et son réseau de caisses régionales ont envoyé entre la fin janvier et la mi-mars un courrier indiquant le montant de la retraite de Sécurité sociale à déclarer aux impôts.
Les personnes résidant en Métropole ou dans les Dom qui ne l'auraient pas reçu ou celles qui l'auraient égaré peuvent appeler le 39 60 (0,12 EUR la minute), un service particulier est mis...
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http://www.senioractu.com
Thèmes liés : montant retraite securite sociale a declarer / montant d une retraite de securite sociale / montant retraite securite sociale / connaitre le montant de sa retraite / montant retraite securite
Hausse des taux des cotisations de retraite, Les ...
Cotisation de retraite de base
Un décret du 2 juillet 2012 a prévu une hausse progressive de la cotisation d'assurance vieillesse de base, chaque année, jusqu'au 1er janvier 2016.
Au 1er janvier 2014, la cotisation d'assurance vieillesse de base assise sur la part de rémunération ne dépassant pas le plafond de la Sécurité sociale augmente ainsi de 0,10 point pour s'établir à 15,25 %. La part...
Date: 2017-03-04 19:51:44
Site :
business.lesechos.fr
Thèmes liés : taux cotisation retraite 2014 / taux cotisation retraite complementaire 2013 / taux cotisation retraite complementaire 2012 / taux cotisation retraite cadre 2012 / taux cotisation retraite de base
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-02-15 10:49:03
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http://laviemoderne.net
Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...
Les grandes orientations économiques du programme d'Emmanuel Macron et d'En Marche !
***
Un plan pour investir 50 milliards d'euros sur 5 ans
=> 15 milliards à la formation
=> 15 milliards à la transition écologique et énergétique
Réduction par deux du nombre de passoires thermiques possédées par des précaires d'ici à 2022 pour une élimination en 10 ans.
Retrait progressif de la...
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http://emmanuelmacron.io
Thèmes liés : comite d'entreprise maison de retraite / conseil d'administration maison de retraite publique / plan epargne retraite reduction d'impot / financement d'une personne en maison de retraite / composition du conseil d'administration d'une maison de retraite
Dictionnaire du CPF - Compte personnel de formation
by admin · mai 22, 2014
Dictionnaire pour bien comprendre la réforme de la formation professionnelle
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ACCORD DE BRANCHE
Un accord de branche, également appelé convention de branche, est un texte contractuel conclu par les représentants des salariés et des employeurs pour des entreprises d'un même secteur d'activité. Cet accord porte sur les conditions de travail et d'emploi ainsi que sur...
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Thèmes liés : formation professionnelle compte pour la retraite / formation professionnelle continue et retraite / formation professionnelle retraite / conseil d orientation retraite / service des retraites de l'education nationale
La responsabilité des soins aux aînés au Québec - IRPP
La responsabilité des soins aux aînés au Québec
Du secteur public au privé
Jean-Pierre Lavoie, avec la collaboration de Nancy Guberman et de Patrik Marier September 3rd, 2014
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Quebec policy on long-term care for the elderly has undergone several shifts over the last 50 years. From a policy previously based on family responsibility and...
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Thèmes liés : aide au logement pour personne agee en maison de retraite / aide pour placer une personne agee en maison de retraite / aide sociale pour personne agee en maison de retraite / aide financiere pour personne agee en maison de retraite / presentation des personnes agees en maison de retraite
Interview de M. Eric Woerth, ministre du ... - Vie-publique.fr
Interview de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique à RMC le 23 avril 2010, sur la réforme des retraites, l'âge et les régimes de retraite, notamment dans la fonction publique, la pénibilité et le rapport du Conseil d'Orientation des retraites (COR).
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Date: 2016-03-07 10:57:39
Site :
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Ordre National de la Légion d'Honneur
Bien qu'il s'agisse d'une étoile, la Légion d'Honneur est familièrement appelée la « Croix des Braves »
HISTORIQUE :
La Révolution ayant aboli les Ordres et décorations de l'Ancien Régime, seul l'Ordre de Saint-Louis avait été préservé pour peu de temps sous l'appellation de Décoration Militaire.
Supprimée à son tour le 15 octobre 1792.
La Convention afin de récompenser...
Date: 2002-06-05 09:09:30
Site :
http://medaille.decoration.free.fr
Thèmes liés : service des retraites de l'education nationale / ministere de l education nationale retraite / retraite des fonctionnaires de l'education nationale / retraite des fonctionnaire de l education nationale / maison de retraite cote d'or
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
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au nom de M. Jean-Marc...
Sécurité Sociale > Généralités - infosoins.fr
Assurance Maladie des Professions Indépendantes - AMPI
Caisses de Prévoyance et de Retraite de la SNCF - CPR SNCF
Régime Spécial de la Régie Autonome des Transports Parisiens - RATP
Établissement National des Invalides de la Marine - ENIM
Régime minier de Sécurité Sociale
Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale - CNMSS
Caisse de Prévoyance Maladie...
Date: 2013-03-17 16:35:48
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N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...
On constate donc depuis plusieurs années une dégradation de la capacité à se loger décemment pour les personnes les moins favorisées, de manière prépondérante pour les locataires. Dans le même temps, il est devenu plus facile pour les ménages aisés de se loger confortablement. C'est donc bien un creusement des inégalités par le logement qui s'est opéré. En effet, si la situation...
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Thèmes liés : duree d'assurance retraite taux plein / droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / mise en place d un regime de retraite / duree d'assurance retraite fonction publique territoriale