Articles sélectionnés pour le thème : caisse nationale d'assurance retraite algerie
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la retraite anticipée, une mesure ... - liberte-algerie.com
Sellal : la retraite anticipée, une mesure "exceptionnelle"
Le Premier ministre, Abdelmalek Sellal, a indiqué hier à Alger que la retraite anticipée était une mesure "exceptionnelle" adoptée par les pouvoirs publics dans les années 1990.
Le ministre des Relations avec le Parlement, Mahmoud Khedri, qui répondait au nom du Premier ministre à une question orale d'un député de l'Assemblée...
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Thèmes liés : caisse nationale d'assurance retraite algerie / duree d'assurance retraite anticipee / mise en place d un regime de retraite / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite
Question n°1690 - Assemblée nationale
Le nombre de pensions de vieillesse versées par la caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) à des personnes résidant en Algérie est important (438 351 retraités au 31 mars 2009), ce qui permet aisément de comprendre pourquoi ce pays, après la France, est celui qui comprend, en valeur absolue, le plus grand nombre de centenaires bénéficiant d'une retraite de la CNAV (421 personnes...
Date: 2017-12-24 10:40:38
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http://questions.assemblee-nationale.fr
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Sellal : la retraite anticipée, une mesure “exceptionnelle ...
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Retraite à l'étranger - Dossier retraite - Retraite.com
Retraite à l'étranger
Plus d'un million de seniors ont déjà choisi de s'établir à l'étranger pour mieux vivre leur retraite : en effet, les organismes de sécurité sociale français déboursent chaque année plusieurs milliards d'euros en pensions pour les retraités à l'étranger.
Les raisons qui poussent les seniors à partir
En quête d'une meilleure qualité de vie et d'un climat...
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https://www.retraite.com
LA PENSION DE RETRAITE En algérie - Algérie - Algerie
Les bénéficiaires de la pension de retraite :
- Age de la Retraite
L'âge légal de la retraite est fixé à soixante (60) ans.
Cependant, pour les non-salariés, l'âge légal est fixé à 65 ans.
Il existe, par ailleurs, des dispositions qui permettent un départ avant cet âge, c'est ainsi que :
La femme travailleuse peut à sa demande prendre sa retraite à 55 ans. Elle bénéficie...
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Le portail du service public de la Sécurité sociale ...
Gestion
> Définition et composition
En France, l'adhésion à la sécurité sociale se traduit notamment par l'immatriculation, c'est-à-dire l'attribution d'un numéro de sécurité sociale.
Le numéro de Sécurité sociale (nom usuel), ou numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP), est un code alphanumérique d'identification unique de chaque...
Date: 2017-12-09 11:25:00
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Le portail du service public de la Sécurité sociale / L ...
Gestion
> Définition et composition
En France, l'adhésion à la sécurité sociale se traduit notamment par l'immatriculation, c'est-à-dire l'attribution d'un numéro de sécurité sociale.
Le numéro de Sécurité sociale (nom usuel), ou numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP), est un code alphanumérique d'identification unique de chaque...
Date: 2017-12-24 07:12:13
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validation du service militaire pour la retraite
Accueil > Je m'informe sur ma retraite > validation du service militaire pour la retraite
Avoir effectué son service militaire peut donner le droit à des trimestres et des points supplémentaires et ainsi augmenter le montant de la retraite.
Le service militaire peut permettre à l'intéressé de valider des trimestres et des points supplémentaires et ainsi augmenter le montant de leur...
Droit d'option pour les personnes ayant travaillé en ...
Droit d'option pour les personnes ayant travaillé en Algérie
12e législature
Question écrite n° 13728 de M. Bernard Piras (Drôme - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 16/09/2004 - page 2086
M. Bernard Piras attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères sur la...
Date: 2016-10-21 11:09:59
Site :
senat.fr
Thèmes liés : securite sociale retraite residant a l'etranger / caisse nationale d'assurance retraite algerie / caisse retraite regime general securite sociale / securite sociale retraite a l'etranger / caisse nationale d'assurance retraite
Quel est l’avenir du système de retraite en Algérie ...
Quel est l'avenir du système de retraite en Algérie ?
Comme sur bien d'autres secteurs, le gouvernement s'est montré incapable de vision sur le système de retraite.
Comme la valeur de la monnaie, le dinar, le taux d'emploi est fonction directement et indirectement à plus de 70% via la dépense publique, de la rente des hydrocarbures, qui représente avec les dérivées plus de 97% des...
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http://www.lematindz.net
Transfert des pensions de retraite des travailleurs ...
Transfert des pensions de retraite des travailleurs français non salariés à leur retour d'Algérie
8e législature
Question écrite n° 08564 de M. Guy Penne (Français établis hors de France - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 12/11/1987 - page 1778
M.Guy Penne attire l'attention...
Date: 2016-10-21 10:26:55
Site :
senat.fr
Retraités - En cas de résidence à l'étranger
En cas de résidence à l'étranger
En cas de résidence à l'étranger
Vous pouvez percevoir votre retraite à l'étranger. Si vous êtes retraité et que vous choisissez de partir vivre à l'étranger, il est impératif de signaler votre nouvelle adresse à la Carsat qui vous verse votre retraite.
Signalez également tout changement de coordonnées bancaires.
Vous êtes retraité du...
Sécurité sociale : Seulement un tiers des non-salariés ...
Sécurité sociale : Seulement un tiers des non-salariés déclarés à la Casnos
Tuesday 15 September 2015 à 22:40
Source de l'article : Lemaghrebdz.com
À l'occasion d'une journ ée d'étude sur "la sécurité sociale des non-salariés" réunissant les cadres de la Casnos, M. Mohamed El Ghazi, ministre du Travail, de l'Emploi et de la sécurité sociale a indiqué, hier à Alger, qu'un tiers...
Site :
algerie360.com
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance retraite algerie / caisse de retraite non salarie / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / montant d une retraite de securite sociale
Le Soir d'Algérie
Le Soir Retraite : COURRIER DES LECTEURS
Combien pour une pension à taux plein ?
Je voudrais connaître la date à laquelle je pourrais partir en retraite complète. J'ai débuté le travail le 1er août 1979, sachant que j'ai passé mon service national.
R�?PONSE : Pour que les deux années du service national soient prises en compte, il faut prendre sa retraite à 60 ans. Pour...
Site :
http://www.lesoirdalgerie.com
Thèmes liés : nombre d annees de cotisation retraite / retraite complementaire avant 60 ans / calcul d'une pension de retraite militaire / montant retraite 60 ans 65 / calcul d une pension de retraite
Comment est calculée la retraite de base des salariés ...
(1) Nombre de trimestres de cotisation exigés pour obtenir le versement d'une retraite à taux plein, dite «complète» (sans aucune décote).
(2) Cette décote s'applique sur le montant de la pension servie.
TAUX DE LIQUIDATION
Il est lié à votre âge ou à votre durée de cotisation à l'assurance retraite
Faire liquider votre pension à l'âge du taux plein applicable à votre...
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capital.fr
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Retraités : facilitation des démarches de l’Assurance Maladie
La Caisse Nationale de l'Assurance Maladie facilite les démarches des pensionnés Français du régime général et seulement du régime général, les militaires et le gendarmes sont exclus de ce service « merci pour eux ». Alors http://www.ameli??? une solution sécurisée accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24?
Berrada Franck dit :
24/12/2014 à 06:46
Bonjour,
Moi, j'habite depuis...
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Retraites en France — Wikirouge
6 Notes et sources
Ancien Régime
Sous l' Ancien Régime , 60 000 pensionnaires recevaient une rente de la part du roi. Celui-ci prélevait sur son trésor royal pour distribuer des pensions de cour, des pensions de charité, de mérite et de conversion, les pensions de retraite ne concernant quant à elles que 0,1 % de la population.
1544 : Création du Grand Bureau des Pauvres de Paris...
Date: 2017-12-04 19:53:02
Site :
http://wikirouge.net
Comment est calculée la retraite de base des salariés ...
17/03/2017 à 17h01
© Pixabay.com
Dans le meilleur des cas elle s'élève à 50% du salaire moyen des 25 meilleures années de carrière.
>> En vidéo - Capital vous explique... L'assurance retraite en ligne
Le régime général de la Sécurité sociale est, de loin, le plus important de France : il couvre 18 millions de cotisants (70% des actifs) et 13 millions de retraités. Tous les salariés...
Site :
capital.fr
Fédération nationale des anciens combattants en Algérie ...
Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le contenu de cet article ou de cette section est peut-être sujet à caution et doit absolument être sourcé .
(mars 2015)
.
Si vous connaissez le sujet dont traite l'article, merci de le reprendre à partir de sources pertinentes en...
Date: 2017-03-04 01:39:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : retraite ancien combattant d'algerie / caisse nationale d'assurance retraite algerie / retraite ancien combattant / caisse nationale retraite mutualiste fnaca / caisse nationale retraite algerie
Algérie Presse Service - Afficher les Articles par mot clé ...
Projet de loi relatif à la retraite: l'Etat soucieux de garantir le droit des générations à venir
ALGER - Les nouvelles mesures du projet de loi relatif à la retraite reflètent le souci de l'Etat de garantir le droit des générations à la pension de retraite, estime la commission de la Santé, des affaires sociales, du travail et de la formation professionnelle à l'Assemblée populaire...
Site :
http://www.aps.dz
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Retraites en France depuis 1945 — Wikirouge
Retraites en France depuis 1945
De Wikirouge
Cette page détaille les évolutions du système de retraite français depuis 1945.
Sommaire
6 Notes et sources
L'immédiat après-guerre
Le 4 octobre 1945, l'ordonnance n° 45-2250 spécifie : « il est institué une organisation de la Sécurité Sociale destinée à garantir les travailleurs et leurs familles contre les risques de toute nature...
Site :
http://wikirouge.net
Couverture Sociale des Non Salariés Algérie - CASNOS
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Couverture Sociale des Non Salariés Algérie - CASNOS
1. MINSTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE DES NON SALARIES JOURNEES DE FORMATION DES NOUVELLES RECRUES DE LA CASNOS ( 02 , 04 MAI 2015 ) COMMUNICATION SUR LE REGIME DE SECURITE SOCIALE DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS : ETENDUE DE LA COUVERTURE...
Site :
fr.slideshare.net
Couverture Sociale des Non Salariés Algérie - CASNOS
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Couverture Sociale des Non Salariés Algérie - CASNOS
1. MINSTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE DES NON SALARIES JOURNEES DE FORMATION DES NOUVELLES RECRUES DE LA CASNOS ( 02 , 04 MAI 2015 ) COMMUNICATION SUR LE REGIME DE SECURITE SOCIALE DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS : ETENDUE DE LA COUVERTURE...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : retraite de l'assurance maladie / ayant droit pension de retraite / caisse de retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
texte - legislation.cnav.fr
Annexe III. Validité et effets des mariages - Cas du décès d'une épouse de l'assuré polygame
Cette circulaire fait suite à la lettre du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, n°301-AG/84 du 25 octobre 1988 , qui a fait l'objet d'une diffusion des instructions ministérielles n°15/88 du 2 décembre 1988.
La lettre ministérielle analyse les...
Site :
http://www.legislation.cnav.fr
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N° 2630 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 11 mars 2015.
PROPOSITION DE LOI
relative à une meilleure reconnaissance
des anciens supplétifs de l'armée française en Algérie,
(Renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Carte du Combattant Algerie Maroc Tunisie OPEX
Jusqu'au début des années 1980, les critères d'obtention de la carte du Combattant
pour les AFN étaient les même que ceux de 14/18 et de 39/45
Pour tenir compte des spécificités propres aux Rappelés et aux Forces de l'ordre (Gendarmes, Policiers, Etc...)
ces critères ont été modifié pour être finalement réduits à 4 mois de présence
1°) Applicable uniquement aux AFN : 4 mois de...
Date: 2016-11-17 13:27:15
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http://combattantsafn.free.fr
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Vivre sa retraite à l'étranger - joptimiz.com
Pourquoi quitter la France pour prendre sa retraite ?
Portugal , Thailande , Espagne ... pourquoi ne pas associer retraite et Soleil ?
L'argument le plus souvent avancé est en effet l'envie de soleil. Mais il n'est pas le seul.
Se joint à cette raison une volonté d'obtenir un coût de la vie moins coûteux, une qualité de vie meilleure, une...
Date: 2016-08-20 15:37:14
Site :
http://www.joptimiz.com
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance retraite ile de france adresse / caisse nationale d'assurance retraite ile de france / l'assurance retraite france / securite sociale retraite a l'etranger / assurance retraite ile de france declaration fiscale
CNSS : ce que vous devez savoir sur l’assiette des cotisations
Accueil | Envoyer à un ami | Version imprimable
CNSS : ce que vous devez savoir sur l'assiette des cotisations
Cette intervention s'adresse notamment aux agents des entreprises chargés de la gestion de la paie: fiduciaires, experts comptables, comptables Pourboires, frais de restauration, jetons de présence, indemnités de déplacement..., différents éléments de salaire y sont traités.
Qui...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : adresse commission administrative des regimes de retraite et d'assurances / commission administrative des regimes de retraite et d assurances / securite sociale retraite a l'etranger / caisse retraite regime general securite sociale / retraite regime general securite sociale
Le calcul des droits à retraite | GMPA
Le calcul des droits à retraite
Le calcul des droits à retraite
22/05/2015
Chaque régime de retraite a sa propre façon de calculer la pension servie. Cependant, pour déterminer l'âge d'ouverture des droits, on prendra en compte les trimestres acquis dans l'ensemble des régimes dans la limite de 4 trimestres par an.
Les régimes de base de la retraite (sécurité sociale, MSA et Sécurité...
Date: 2018-02-15 15:44:13
Site :
gmpa.fr
Le calcul des droits à retraite | GMPA
Le calcul des droits à retraite
Le calcul des droits à retraite
22/05/2015
Chaque régime de retraite a sa propre façon de calculer la pension servie. Cependant, pour déterminer l'âge d'ouverture des droits, on prendra en compte les trimestres acquis dans l'ensemble des régimes dans la limite de 4 trimestres par an.
Les régimes de base de la retraite (sécurité sociale, MSA et RSI)
La...
Site :
gmpa.fr
Thèmes liés : l'assurance retraite fr mon compte / l'assurance retraite fr releve de carriere / duree d'assurance retraite taux plein / duree d'assurance retraite carriere longue / duree d'assurance retraite anticipee
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2017-12-09 06:34:06
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l education nationale retraite / service des retraites de l'education nationale / caisse nationale d'assurance retraite algerie / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite
Les Allemands prennent leur retraite à 63 ans — Berlin-Paris
Berlin-Paris
Au-delà des inévitables accrocs dans le couple franco-allemand, liés à la personnalité des chefs d'Etats en activité des deux côtés du Rhin et aux intérêts nationaux, l'axe Paris-Berlin reste le moteur de l'Europe. Mais si l'Allemagne est l'allié le plus proche de la France, elle est aussi méconnue. Je vous propose de découvrir le nouveau visage de l'Allemagne, qui vingt...
Site :
http://blog.lefigaro.fr
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : adresse commission administrative des regimes de retraite et d'assurances / droit a l'information individuelle sur la retraite / commission administrative des regimes de retraite et d assurances / droit a l'information sur la retraite / securite sociale retraite a l'etranger
Je souhaite prendre ma retraite - malakoffmederic.com
Voir les coefficients d'abattement applicables dans les régimes Arrco et Agirc. Le 4 mars 2015 C'est vous qui fixez votre âge de départ à la retraite. Votre employeur ne peut pas vous mettre à la retraite sans votre accord avant l'âge de 70 ans. Le départ à la retraite à l'initiative du salarié est prévu pour vous permettre de choisir la date de départ à la retraite même si...
Site :
malakoffmederic.com
Assurance agricole : le panorama des tarifs 2017
Ressources en ligne
Des offres de prix intéressantes en quelques clics
Dans les métiers de l'agriculture et le monde agricole, souscrire une assurance professionnelle est souvent obligatoire. Qu'il s'agisse de protéger le revenu de l'agriculteur, ses machines, ses bâtiments ou encore ses véhicules, de nombreuses solutions sont aujourd'hui disponibles sur le marché pour parer à tous les...
Site :
http://multirisque.pro
Thèmes liés : retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance
TITRE I code des impôts directs - lexalgeria.free.fr
T I T R E : - I - IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL
Section 1 - Dispositions générales
Article : - 1. - Il est établi un impôt annuel unique sur le revenu des personnes physiques dénommé impôt sur le revenu global . Cet impôt s'applique au revenu net global du contribuable déterminé conformément aux dispositions des articles 85 à 98.
Article : - 2. - Le revenu net global...
Date: 2006-08-03 12:06:03
Site :
http://lexalgeria.free.fr
Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia
Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français le
15 mars 1944
.
Ce texte de moins d'une dizaine de feuillets [2] comprend deux parties, un « plan d'action immédiate » qui...
Date: 2017-03-04 01:04:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : programme politique retraite securite sociale / caisse nationale d'assurance retraite algerie / caisse retraite regime general securite sociale / retraite regime general securite sociale / caisse nationale d'assurance retraite
Histoire de l'indemnisation du chômage - Pôle emploi ou la ...
Au début des années trente, les difficultés économiques pèsent sur l'emploi. Ici, une "marche de la faim" organisée fin 1933 par la CGTU, entre Lille et Paris.
Assurance-chômage : le récit d'André Bergeron
recueilli par l'institut supérieur du travail, organisme proche de l'UIMM (syndicat patronal de la metallurgie)
André Bergeron, ancien secrétaire général de...
Site :
http://germinal.over-blog.fr
Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d assurances / administrative des regimes de retraite et d assurance / l'assurance retraite france / regimes de retraite et d assurance / caisse de retraite de l'assurance maladie
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / regime de retraite supplementaire d'entreprise / depenses d un regime de retraite par repartition / depenses d un regime de retraite / adresse commission administrative des regimes de retraite et d'assurances
Algérie - Augmentation des pensions et allocations ...
Valorisation de 2,5% des pensions de retraite. Le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale, Mourad Zemali, a annoncé, mardi, à Alger une valorisation de 2,5% des pensions et allocations de retraite au mois de juin prochain sur décision du président de la République, Abdelaziz Bouteflika.
«Le président de la République a décidé d'une augmentation annuelle des pensions...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : augmentation pension de retraite cnr algerie / augmentation pension de retraite algerie / caisse nationale d'assurance retraite algerie / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite
Algérie : Réforme du système des retraites : Les algériens ...
Algérie : Réforme du système des retraites : Les algériens ont besoin de tous travailler et non pas de travailler plus longtemps
5 Juin 2016
Après la privatisation du secteur économique et la remise en cause entamée des subventions et des transferts sociaux, voilà arrivé le tour de la sécurité sociale et la retraite basée sur la solidarité et la répartition d'être ciblée par les...
Site :
http://www.revuedepressedesretraites.info
Thèmes liés : retraite complementaire avant 60 ans / age moyen depart en retraite en france / age depart en retraite en france / montant d une retraite de securite sociale / age legal retraite france
Jacques Goujat, Président de la Fédération Nationale FNCPG ...
Jacques GOUJAT est aussi:
Président par intérim de La Fédération mondiale des anciens combattants (FMAC)
Membre du Haut Conseil de la Mémoire Combattante que préside le Président de la République française (HCMC)
1er Vice-President du conseil d'administration de l'ONAC-VG Office National des Anciens Combattans & Victimes de Guerre (Composition
)
Président de l'Union...
Site :
http://acpgcatm66.canalblog.com
Thèmes liés : retraite ancien combattant d'algerie / retraite ancien combattant carac / retraite ancien combattant / caisse nationale d'assurance retraite algerie / caisse nationale d'assurance retraite
Informations & Actualités - Site officiel de Neugartheim ...
Grands anniversaires
80ème anniversaire de Roland SCHNEIDER le 11 octobre 2017
Roland SCHNEIDER a eu la joie de fêter ses 80 ans. Né à Strasbourg le 11 octobre 1937, il s'est marié le 14 février 1959 à La Robertsau avec Méta KAPPES, également de La Robertsau. De leur union sont nés deux enfants, Michèle et Pierre. Il est l'heureux papy de deux petits-enfants Victor et Isaure....
Site :
http://www.neugartheim-ittlenheim.fr
Retraite MUTUALISTE DU COMBATTANT : Foire aux Questions
Adhésion
Je suis pupille de la nation, ai-je droit de souscrire ?
Si vous êtes ayants-droits (conjoints, enfants, père mère) de combattant mort pour la France à titre militaire, vous pouvez souscrire une Retraite Mutualiste du Combattant. La mutuelle peut vous aider dans vos démarches pour obtenir la mention « Mort pour la France » à titre militaire. Pour plus d'information, cliquez...
Retraite MUTUALISTE DU COMBATTANT : Foire aux Questions
Adhésion
Je suis pupille de la nation, ai-je droit de souscrire ?
Si vous êtes ayants-droits (conjoints, enfants, père mère) de combattant mort pour la France à titre militaire, vous pouvez souscrire une Retraite Mutualiste du Combattant. La mutuelle peut vous aider dans vos démarches pour obtenir la mention « Mort pour la France » à titre militaire. Pour plus d'information, cliquez...
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http://www.retraite-mutualiste-combattant.fr
Thèmes liés : retraite ancien combattant d'algerie reversion / retraite ancien combattant d'algerie / retraite ancien combattant impots / retraite ancien combattant 2017 / retraite ancien combattant reversion
Retraite MUTUALISTE DU COMBATTANT : Foire aux Questions
Adhésion
Je suis pupille de la nation, ai-je droit de souscrire ?
Si vous êtes ayants-droits (conjoints, enfants, père mère) de combattant mort pour la France à titre militaire, vous pouvez souscrire une Retraite Mutualiste du Combattant. La mutuelle peut vous aider dans vos démarches pour obtenir la mention « Mort pour la France » à titre militaire. Pour plus d'information, cliquez...
association Nationale des titulaires du titre de ...
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
. Indemnisation des victimes des essais nucléaires.
Mardi 30 juin 2009, l'Assemblée Nationale a voté en première lecture , le projet de loi sur l'indemnisation des vétérans victimes des essais nucléaires, conduits par la France de 1960 à 1996.
Cette loi, très attendue , reconnaît les conséquences de ces essais et prévoit une...
Site :
http://www.anttrn.com
Thèmes liés : retraite ancien combattant d'algerie / retraite ancien combattant / l'assurance retraite france / mise en place d un regime de retraite / adresse commission administrative des regimes de retraite et d'assurances
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