Articles sélectionnés pour le thème : duree d'assurance retraite
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le collaborateur libéral - esculape.com
Un nouveau statut : le collaborateur libéral
Bulletin.conseil-national.medecin.fr - Mai 2006
Ni remplaçant, ni associé, qu'est donc le collaborateur libéral ?
Peut-il se constituer sa propre patientèle ?
Cogérer le cabinet avec le titulaire du cabinet ?
Partager son temps entre plusieurs cabinets ?
Et le médecin installé ? Ne risque-t-il pas une captation de clientèle ?
C'est à toutes...
Date: 2016-06-18 07:22:32
Site :
http://www.esculape.com
Thèmes liés : contrat d assurance retraite / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / duree d'assurance retraite carriere longue / caisse de retraite de l'assurance maladie
Certains LMNP au RSI - Paul Duvaux
mardi, 11 octobre 2016 08:14
Certains LMNP au RSI
(11 Votes)
On attendait un mauvais coup contre les LMNP, il est arrivé.
Il faut toutefois attendre d'avoir le texte exact de la loi effectivement voté avant de se prononcer sérieusement et mes premiers commentaires sont faits sous cette réserve.
Le gouvernement a annoncé une réforme sociale importante visant les loueurs en meublé non...
Date: 2018-03-07 17:10:26
Site :
http://www.paulduvaux.com
Thèmes liés : cotisation retraite securite sociale / retraite et cotisations sociales / retraite regime general securite sociale / administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance
Manifeste : Pour un statut politique du producteur ...
Il est possible de rompre avec la logique du capital, qui décide seul de tout ce qui a trait à l'emploi et à la production, mais aussi avec la logique qui enferme le salarié dans son exploitation (qui se double souvent de son aliénation) et qui ne peut, au mieux, que revendiquer la reconnaissance de sa souffrance. Rompre avec cette logique nécessite de lui opposer l'expression positive de...
Site :
http://www.reseau-salariat.info
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
�?cole des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013)
.
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...
Date: 2017-03-04 10:39:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / conseil d'administration maison de retraite publique / conseil d'etablissement maison de retraite / ministere de l education nationale retraite / conseil d etablissement en maison de retraite
Version imprimable : DADS - rfpaye.grouperf.com
Notice: Undefined index: sites_abonne_desc in /www/sites/rfpaye/special/dads/index.php on line 112 Call Stack: 0.0000 627824 1. {main}() /www/sites/rfpaye/special/dads/index.php:0
Pour :
Régulariser les cotisations versées aux URSSAF
Objet de la régularisation URSSAF
Plafond régularisateur et cotisations visées
1000
Le plafond régularisateur est égal, pour 2016, à : 3 218 EUR...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : nombre d annees de cotisation retraite / montant d une retraite de securite sociale / plafond retraite securite sociale / taux de cotisation retraite complementaire 2016 / cotisation retraite securite sociale
L’éducation nationale – Aménagements de poste, PACD, PALD ...
Témoignages
L'éducation nationale - Aménagements de poste, PACD, PALD, prise en compte du handicap et des difficultés de santé
Le Défenseur des droits a publié le 13 décembre 2017 un nouveau guide intitulé « Emploi des personnes en situation de handicap et aménagement raisonnable - L'obligation d'aménagement raisonnable comme garantie de l'égalité de traitement dans...
Site :
http://profhandi-capable.fr
Thèmes liés : ministere de l education nationale retraite / service des retraites de l'education nationale / retraite des fonctionnaires de l'education nationale / retraite des fonctionnaire de l education nationale / retraite anticipee fonctionnaire education nationale
Epargne retraite - Les avantages de l'Article 83
Accueil Épargne Salariale Épargne retraite : et si l'Article 83 était le contrat tout avantage ?
Épargne retraite : et si l'Article 83 était le contrat tout avantage ?
Épargne Salariale La protection sociale de mon entreprise
8 septembre 2015
Un ouvrage paru aux éditions Dares à l'été 2015, « La retraite et les retraités », souligne toutes les vertus de l'épargne retraite, en...
Site :
https://www.mon-guide-protection-sociale.fr
Avocat retraite : prenez contact rapidement avec un avocat
Retraite : que peut faire l'avocat en droit du travail pour le salarié ?
Un avocat a pour mission de défendre les clients au service desquels il travaille. Par conséquent, si vous êtes salarié, l'avocat en droit du travail fera tout son possible pour vous conseiller, vous accompagner et défendre vos intérêts.
Le départ à la retraite est parfois à l'origine de conflits entre salarié et...
Date: 2017-12-09 06:58:37
Site :
https://www.jurifiable.com
Rachat de credit - Regroupement de crédits | Empruntis
rachat de crédits
Le rachat de crédit consiste à regrouper en un seul prêt à taux réduit toutes vos mensualités immobilier et/ou consommation (prêt immobilier, prêt personnel, crédit auto, crédit renouvelable, dettes fiscales...). L'opération est effectuée par un établissement spécialisé qui solde tous vos prêts actuels avant de vous proposer un prêt unique. Vous regagnez ainsi...
Site :
empruntis.com
Thèmes liés : information retraite a 60 ans / duree d'assurance retraite / duree d assurance retraite / contrat d assurance retraite / offres d'emploi pour retraites
Tout savoir sur le relevé de situation individuelle (RSI ...
- Le nombre de points acquis et la durée d'assurance ;
- L'inventaire des périodes ou événements qui ont un impact sur l'âge nécessaire pour le versement ou le montant de la pension.
Comment obtenir un RSI ?
Dès l'âge de 35 ans, puis tous les 5 ans jusqu'à votre départ en retraite, un RSI vous est automatiquement envoyé (à la dernière adresse postale connue... Pensez donc à informer votre organisme en cas de déménagement). Vous pouvez aussi demander un RSI n'importe quand auprès de votre régime par courrier, téléphone, e-mail ou lors d'une visite.
Enfin, depuis début 2012, il est possible de...
Date: 2018-03-07 13:27:25
Site :
http://www.legouroo.com
Thèmes liés : duree d'assurance retraite cnav / releve point retraite rsi / releve point retraite agirc arrco / regimes de retraite et d assurance / duree d'assurance retraite
Guide officiel des IPRP - Portail de la santé au travail ...
Statut et rémunération des salariés portés :
Ø 49 % des salariés portés travaillent aujourd'hui en CDI, et 51 % en CDD;
Ø 75 % des salariés portés sont des cadres et 25 % des non-cadres;
Ø 91% des cadres ont un salaire mensuel brut supérieur à 2900EUR
Ø 42% des portés sont des femmes et 58 % des hommes.
Ø 53% des salariés portés ont 45 ans et plus.
Ø 52% des...
Site :
http://www.guide-iprp.fr
Thèmes liés : retraite complementaire des salaries non cadres / retraite complementaire avant 60 ans / montant retraite 60 ans 65 / retraite des salaries cadres / montant d une retraite de securite sociale
Programmes de pré-retraite - ppt video online télécharger
Présentation au sujet: "Programmes de pré-retraite"-- Transcription de la présentation:
1 Programmes de pré-retraite
programme de retraite progressive programme de travail à temps partiel comme mesure de pré-retraite
2 Programme de Retraite Progressive PRP
PRP introduit en 1997 - puis prolongé annuellement au 1er avril par le DG, actuellement ouvert jusqu'au 31 mars 2010. ses buts:...
Site :
http://slideplayer.fr
Thèmes liés : quel age pre retraite / contrat pre retraite / depart en pre retraite / condition de pre retraite / pre retraite
CFTC Métallurgie
La rupture du contrat de travail
La rupture du contrat de travail est la cessation de ce contrat en dehors du cas de cessation par l'arrivée du terme.
Elle peut avoir lieu à l'initiative du salarié ou à l'initiative de l'employeur.
Un nouveau mode de rupture amiable du contrat de travail, dit « de rupture conventionnelle », a été introduit par la loi portant modernisation du marché du...
Site :
http://www.cftcmetallurgie.com
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / indemnite depart retraite cadre / indemnite de depart en retraite cadre metallurgie / mise en place d un regime de retraite
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Protection sociale pour les français au Maroc - le navigateur
Tout d'abord avant de partir de France, renseignez-vous auprès de votre caisse nationale de sécurité sociale et de vieillesse pour les retraités.
Il faut distinguer trois statuts : le détaché, l'expatrié au Maroc qui travaillent et le retraité.
-Le détaché salarié en mission envoyé par son employeur pour une durée précise au Maroc, continuera de bénéficier du régime de sécurité sociale français. Sa...
Site :
http://le-navigateur.com
Thèmes liés : retraite securite sociale france / securite sociale retraite a l'etranger / caisse de retraite securite sociale / caisse nationale de retraite et assurance maroc / caisse nationale de retraite maroc
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;
Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / retraite fonction publique d'etat / conseil d'administration maison de retraite publique / financement d'une place en maison de retraite
La réversion d'un médecin - sapiendo-retraite.fr
Accueil > Je m'informe sur ma retraite > La réversion d'un médecin
Suite à décès, le conjoint ou ex-conjoint du médecin libéral peut, sous certaines conditions, percevoir une pension de réversion des régimes de base et complémentaires.
Suite à décès, le conjoint ou ex-conjoint du médecin libéral peut, sous certaines conditions, percevoir une pension de réversion des régimes de...
Site :
https://www.sapiendo-retraite.fr
Thèmes liés : montant de la pension de reversion retraite complementaire / calcul retraite complementaire reversion / retraite reversion retraite complementaire / reversion retraite complementaire / montant minimum de la retraite de reversion
le recrutement dérogatoire art.38, sous quelles conditions ...
LE RECRUTEMENT SUR LA BASE DE L'ARTICLE 38
Si la voie habituelle de recrutement dans la fonction publique territoriale est le concours, un recrutement dérogatoire est prévu par l'article 38 alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 , dans les conditions du décret n° 96-1087 du 10 décembre 1996.
Sous réserve des spécificités relatives à l'aptitude physique des candidats, les...
Site :
http://www.cdg44.fr
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / retraite regime general securite sociale / contrat d assurance retraite / duree d'assurance retraite fonction publique / temps partiel retraite fonction publique
Documents - sitEColes
Cette note est volontairement limitée aux conséquences respectives du contrat simple et du contrat d'association pour les Établissements d'Enseignement Primaire.
La loi n° 59 1557 du 31 décembre 1959 modifiée ( dite loi Debré ) (n°59-1557) sur les rapports entre l'État et les établissements d'enseignement privés a institué la possibilité pour les établissements d'enseignement...
Date: 2017-03-04 16:39:57
Site :
http://sitecoles.formiris.org
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / retraite enseignement prive hors contrat / retraite enseignant prive sous contrat / retraite d un enseignant
AFER : Epargne Retraite Conseil
CLIQUEZ ICI
LE CONTRAT AFER
Le contrat AFER est un contrat d'assurance vie qui profite de la même manière aux 720 000 adhérents, anciens ou nouveaux. Il est récompensé tous les ans par de nombreuses distinctions décernées par la presse financière. Cette année encore le contrat AFER a reçu 11 récompenses.
contrat associatif
L'AFER est la première Association indépendante...
Site :
epargneretraiteconseil.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / contrat assurance vie et retraite / contrat assurance retraite / contrat epargne retraite
Système de retraite | CNR | Caisse Nationale Des Retraites
Emploi
Système de retraite
Le système national de retraite actuellement en vigueur a été institué par la loi n° 83-12 du 02 juillet 1983 entrée en application à compter du 1er janvier 1984.
Cette loi a réalisé une refonte totale du système à travers :
L'UNIFORMISATION des avantages et des conditions d'accès aux prestations (identiques pour tous les bénéficiaires avec des...
Site :
cnr-dz.com
Thèmes liés : ayant droit pension de retraite / montant minimum de la pension retraite / caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / montant maximum de la pension de retraite
Législation/Règles particulières aux baux à ferme
Coordination officieuse
21 mars 1804 - Section 3 - [Des règles particulières aux baux à ferme] - Extrait du Code civil - Livre III - Titre VIII - Chapitre II - art. 1763 à 1778octies [Loi 04.11.1969]
modifié par la loi du 4 novembre 1969 : CODE CIVIL LIVRE III TITRE VIII CHAPITRE II SECTION 3 : Des règles particulières aux baux à ferme (M.B. 25.11.1969), du 23 novembre 1978...
Date: 2010-03-26 09:52:45
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : ayant droit pension de retraite / conseil d'administration maison de retraite publique / deces d'une personne en maison de retraite / personnel d une maison de retraite / duree d'assurance retraite carriere longue
Rechercher une mission / Tous nos chantiers bénévoles ...
Volontariat et service civique
Les actions proposées par l'Union REMPART s'inscrivent dans le cadre de projets associatifs locaux de restauration et de mise en valeur du patrimoine. Par leur action concrète sur des éléments du patrimoine, elles contribuent à l'aménagement du territoire et au développement local. Elles s'inscrivent également dans une démarche de sensibilisation et de...
Site :
http://www.rempart.com
Thèmes liés : service des retraites de l'etat / l'assurance retraite france / l assurance retraite / duree d'assurance retraite / duree d assurance retraite
Le régime de retraite Professionnel servi par la CREPSA ...
Quelles conditions pour bénéficier de sa retraite du Régime de Retraite Professionnel servi par la Crepsa ?
Vous êtes concernés si vous êtes bénéficiaires de droits consolidés déterminés conformément aux dispositions des accords professionnels des 2 février et 28 décembre 1995.
Sans abattement
Etre âgé de 65 ans
Etre âgé d'au moins 60 ans en ayant obtenu la liquidation de la...
Site :
b2v.fr
Thèmes liés : regime de retraite professionnel / retraite regime general securite sociale / regimes de retraite et d assurance / retraite regime general et agricole / regime social pension de retraite
Nos produits – Suravenir
SURAVENIR accompagne également ses partenaires dans les domaines de l'Epargne Retraite Collective et l'Epargne Salariale à travers une offre complète de produits et de services : retraite supplémentaire et Indemnités de Fin de Carrière, contrats de capitalisation et PERP, PEE et PERCO, une offre spécifique et adaptable nommé Triadys Retraite.
Prévoyance
Fort de son expertise et de sa capacité à s'adapter aux attentes de ses clients, Suravenir propose une gamme de...
Site :
https://www.suravenir.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / contrat assurance vie et retraite / contrat assurance retraite / contrat collectif de retraite supplementaire
Les pensions - Vivre en Belgique
61 ans, si 43 ans de carrière
La pension de survie
La pension de survie est accordée au veuf ou à la veuve d'un travailleur salarié ou d'un travailleur indépendant.
À quelles conditions peut-on bénéficier d'une pension de survie?
L'âge
Le conjoint survivant doit avoir atteint l'âge de 45 ans. Cette condition d'âge sera progressivement reculée et portée à 50 ans en 2025 et 55 ans...
Date: 2017-12-24 11:30:25
Site :
http://www.vivreenbelgique.be
Thèmes liés : calcul d une pension de retraite / calcul du montant de la pension de retraite / calcul pension retraite belgique / calcul de la pension de retraite / aide sociale pour personne agee en maison de retraite
Apprentissage / Formation / Evènements de carrière ...
Ce qu'il faut savoir
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail qui prévoit une alternance entre formation (centre de formation des apprentis) et emploi. Il concerne les jeunes entre 16 et 25 ans révolus, avec des dérogations possibles. Sa durée varie entre 1 an et 3 ans avec des aménagements éventuels.
L'apprenti a donc le statut de salarié dès la signature du contrat...
Date: 2017-12-09 03:04:30
Site :
http://www.retraite-entreprises.agirc-arrco.fr
N° 3924 - Rapport de Mme Cécile Untermaier sur la ...
Article unique (art. 53 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques) : Prorogation du délai de validité des habilitations de clercs de notaires 23
INTRODUCTION
Mesdames, Messieurs,
Lors de l'examen de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, l'Assemblée...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / commission administrative des regimes de retraite et d assurances / mise en place d un regime de retraite / retraite fonction publique d'etat
Sessions de recrutement et offres d'emploi - Accueil.
Sessions de recrutement et offres d'emploi
Sessions de recrutement et offres d'emploi
test
GARDES PARTAGEES
Si vous êtes à la recherche d'une garde partagée (en temps plein ou en sortie d'école) l'espace emploi peut vous mettre en relation avec les familles qui ont déjà leur nounou.
emploi1@mairie-vaucresson.fr / 01 71 02 80 70
test
URGENT : AUXILIAIRE DE PUERICULTURE H/F POUR CRECHE...
Site :
http://www.vaucresson.fr
Thèmes liés : offre d'emploi en maison de retraite dans le gard / offre d'emploi en maison de retraite sans diplome / recherche d emploi en maison de retraite / offre d'emploi en maison de retraite dans le 92 / offre d emploi maison retraite
Le congé de longue maladie et le congé de longue durée ...
Droit médical Droit de la santé
samedi, 04 mars 2017
Le congé de longue maladie et le congé de longue durée dans la fonction publique hospitalière
�?crit par Marie-Thérèse Giorgio le
25 janvier 2010
. Dans la rubrique La forme
Même si les agents de la fonction publique hospitalière ont droit aux mêmes congés de maladie que les autres fonctionnaires, les différents régimes de...
Site :
http://droit-medical.com
Thèmes liés : duree d'assurance retraite carriere longue / retraite fonction publique hospitaliere et travail / retraite fonction publique hospitaliere carriere longue / duree d'assurance retraite fonction publique / decret retraite fonction publique hospitaliere
Desjardins | Planifier ma retraiteMes projets
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Imaginez votre vie à la retraite
Préparez votre retraite avec Desjardins
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Définissez vos projets de retraite :
voyages
bénévolat et engagement communautaire
études
déménagement (ex. : condominium, résidence de personnes âgées, chalet)
seconde...
Site :
http://cmsgm.desjardins.com
Thèmes liés : assurance vie plan epargne retraite / cotisations d epargne retraite / assurance vie retraite epargne sante / epargne assurance vie retraite / regime d epargne retraite
Juridique | FGTA FO
> Vote électronique des DP et des membres du CE
> Infraction routière : communiquer l'identité du salarié devient obligatoire
> Les étrangers dispensés d'autorisation de travail
Zoom
> La limite d'exonération des frais de repas d'un salarié sédentaire
> Loi travail : congé du proche aidant
Jurisprudence
> En l'absence d'entretien préalable, la rupture conventionnelle est...
Site :
http://www.fgtafo.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / regime de retraite supplementaire d'entreprise / contrat d assurance retraite / duree d'assurance retraite anticipee / duree d'assurance retraite definition
Prendre sa Retraite au Portugal : Démarches à effectuer
Les raisons d'y aller Présentation du pays Qualité de vie Coût de la vie
Démarches à effectuer pour partir en Retraite au Portugal
Prendre sa retraite au Portugal présente de multiples avantages mais ne s'improvise pas. Il y a de nombreuses démarches à effectuer pour être en règle avec l'administration et pour vous éviter bien des tracas dans la vie de tous les jours :
Formalités...
Site :
http://www.retraitesansfrontieres.fr
Thèmes liés : retraites francais au portugal / comment prendre sa retraite en france / ou prendre sa retraite en france / retraite securite sociale france / commision administrative des regimes de retraite et d'assurances
Invalidité, inaptitudes, licenciement – réponses aux ...
J'ai reçu quelques messages privés et il y a eu quelques commentaires sous mon précédent post ( http://xstoffr.over-blog.com/article-invalidite-le-piege-du-licenciement-pour-inaptitude-108874130.html ) sur l'invalidité et le licenciement pour inaptitude. Il me paraît utile d'apporter quelques précisions d'autant que des idées fausses circulent sur le sujet.
Tout d'abord quelques...
Site :
http://xstoffr.over-blog.com
Thèmes liés : retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / l'assurance retraite fr mon compte / droit a l'information individuelle sur la retraite / l assurance retraite
Etre hospitalisé à domicile - maisons-de-retraite.fr
Aidez-vous de la carte de France
Etre hospitalisé à domicile
Comme son nom l'indique, l'hospitalisation à domicile (HAD) est une hospitalisation à part entière - avec continuité des soins 24 heures/24 - qui se situe au domicile du patient ou dans un établissement pour personnes âgées dépendantes ( EHPAD ). Découverte d'une pratique amenée à se développer au moins au domicile du...
Date: 2018-02-15 12:58:29
Site :
http://www.maisons-de-retraite.fr
Thèmes liés : prise en charge maison de retraite / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie
COMPARATIF ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS ET STOCK OPTION ...
Vous êtes ici : Accueil / Outils juridiques / Notes juridiques / COMPARATIF ATTRIBUTION GRATUITE D'ACTIONS ET STOCK OPTION
COMPARATIF ATTRIBUTION GRATUITE D'ACTIONS ET STOCK OPTION
Ces dernières années, des mesures destinées à faciliter l'accès, pour certains salariés, à la qualité d'associé de la société qui les emploie se sont multipliées et consolidées dans le temps.
A l'effet...
Site :
http://demaisonrouge-avocat.com
Thèmes liés : montant d une retraite de securite sociale / mise en place d un regime de retraite / retraite regime general securite sociale / regime de retraite supplementaire d'entreprise / regimes de retraite et d assurance
Retraites : les nouveautés pour les agents de la fonction ...
Prefon
Titulaires ou non, en activité ou non, les fonctionnaires vont connaître cette année plusieurs changements notables.
2015 est chargée sur le front des retraites. De nombreux changements interviennent cette année, notamment pour les fonctionnaires (qu'ils soient en activité ou retraités). La majorité de ces nouveautés est issue de la loi du 20 janvier 2014 réformant les...
Site :
http://www.miroirsocial.com
Thèmes liés : cumul retraite emploi 2015 / cumul retraite emploi fonctionnaire / cumul emploi retraite fonctionnaire 2010 / decret cumul emploi retraite fonction publique / duree d'assurance retraite fonction publique
Le régime de retraite Professionnel servi par la CREPSA ...
La Crepsa assume la responsabilité de la mise en service et du versement de la retraite du régime de retraite professionnel (RRP) et de l'application du règlement des prestations.
Sommaire
La pension de réversion Crepsa
Quelles conditions pour bénéficier de sa retraite du Régime de Retraite Professionnel servi par la Crepsa ?
Vous êtes concernés si vous êtes bénéficiaires de droits...
Site :
b2v.fr
Thèmes liés : regime de retraite professionnel / retraite regime general securite sociale / regimes de retraite et d assurance / retraite regime general et agricole / regime social pension de retraite
IF- Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Base d ...
Ils doivent par ailleurs satisfaire aux conditions suivantes :
- être imposables à la taxe foncière sur les propriétés non bâties ;
- être constructibles et être situés dans une zone urbaine ou dans une zone à urbaniser répondant à des conditions minimales d'équipement délimitée par un document d'urbanisme approuvé ;
- ne pas être exclus du champ d'application de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : retraite de base des non salaries agricoles / reglement d un regime de retraite / retraite des non salaries agricoles / nombre d annees de cotisation retraite / commission administrative des regimes de retraite et d assurances
MSA - La déclaration préalable à l'embauche (DPAE)
Mis à jour le 12.08.2015
La déclaration préalable à l'embauche (DPAE)
Lorsque vous embauchez un salarié, vous devez effectuer plusieurs formalités auprès de la MSA. La DPAE, anciennement DUE (déclaration unique d'embauche), vous permet de réaliser ces formalités en une seule déclaration. Pour déclarer vos salariés, utilisez la DPAE en ligne depuis Mon espace privé !
La déclaration...
Site :
http://www.msa.fr
Thèmes liés : regimes de retraite et d assurance / retraite complementaire obligatoire des salaries / msa retraite complementaire des salaries / contrat d assurance retraite / assurance retraite complementaire obligatoire
Recrutement de salariés expatriés ou détachés à l'étranger ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Recrutements spécifiques >Recrutement de salariés expatriés ou détachés à l'étranger
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Recrutement de salariés expatriés ou détachés à l'étranger » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : securite sociale retraite a l'etranger / regime de retraite complementaire avec affiliation obligatoire des salaries non cadres / l'assurance retraite france / assurance maladie retraite a l'etranger / retraite des salaries expatries
Etablissements et Services pour personnes agées - Conseil ...
Envoyer a un ami
Taille du texte
Vous êtes ici : Chaque jour à vos côtés > Solidarité (Maison de la Solidarité Départementale) > Personnes âgées > Etablissements et Services pour personnes agées
Etablissements et Services pour personnes agées
Il existe aujourd'hui dans le Cantal une cinquantaine d'établissements pour personnes âgées, qui représentent plus de 3000 places...
Site :
http://www.cantal.fr
Thèmes liés : aide sociale pour personne agee en maison de retraite / aide pour placer une personne agee en maison de retraite / aide au logement pour personne agee en maison de retraite / aide pour les personne agee en maison de retraite / personne agee maison de retraite
Déménagement France Maroc : Entreprises et particuliers
Déménageur spécialiste du Maroc, la société Hontas saura vous proposer les meilleures formules pour un déménagement à Agadir sur mesure et sans embuches, autant au niveau du transport que du stockage des meubles. Des professionnels français pour déménager au Maroc Déménageurs professionnels de père en fils depuis plusieurs décennies, notre entreprise de déménagement est...
Site :
http://www.demenagement-france-maroc.com
Thèmes liés : maroc pour un retraite francais / duree d'assurance retraite / duree d assurance retraite
Clientèle des professionnels - Au coeur de la banque et ...
Longtemps difficile à appréhender, car coincé entre la masse du marché des particuliers et les approches sur-mesure du marché des entreprises, le marché des professionnels a été progressivement investi par l'ensemble des acteurs de la Place. Dans le contexte économique actuel, et avec un positionnement pertinent, il reste possible de faire bouger les lignes.
Le marché des professionnels...
Date: 2018-02-15 11:22:01
Site :
http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : assurance retraite caisse d'epargne / preparation retraite profession liberale / point retraite caisse d'epargne / retraite caisse d'epargne / retraite caisse d epargne
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
À l'issue de celle-ci, les sénateurs ont examiné les articles du projet de loi. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
Équilibre financiers
adopté la Ière partie, relative à l'exercice 2015, sans modification ;
rejeté les tableaux d'équilibre pour 2016 ( amt 46 , au nom de la commission, suppr l'art 4) ;
rejeté l'Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) pour...
Date: 2017-01-23 13:31:34
Site :
senat.fr
Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d assurances / mise en place d un regime de retraite / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / retraite securite sociale 2017
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
À l'issue de celle-ci, les sénateurs ont examiné les articles du projet de loi. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
Équilibre financiers
adopté la Ière partie, relative à l'exercice 2015, sans modification ;
rejeté les tableaux d'équilibre pour 2016 ( amt 46 , au nom de la commission, suppr l'art 4) ;
rejeté l'Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) pour...
Date: 2017-01-23 13:31:34
Site :
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Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d assurances / mise en place d un regime de retraite / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / retraite securite sociale 2017
Pourquoi épargner ? Plusieurs raisons, une multitude d’offres
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Pourquoi épargner ? Plusieurs raisons, une multitude d'offres
Pourquoi épargner ? Telle est la question que la plupart des jeunes ou les plus méfiants envers le système bancaire se posent. Quand certains se satisfont de voir qu'à chaque fin de mois, l'argent restant sur leur compte bancaire leur permet de s'offrir des extras tels qu'un voyage ou un écran géant,...
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http://www.capitaine-epargne.com
Thèmes liés : assurance vie plan epargne retraite / meilleur plan epargne retraite / meilleur placement epargne retraite / epargne assurance vie retraite / plan epargne retraite banque populaire
IF- Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Base d ...
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2016-07-04T17:58:05.000+02:00
IF- Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Base d'imposition - Détermination de la valeur locative cadastrale - Cas des terrains constructibles - Majoration de plein droit
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En application du A du II de l' article 1396 du code général des impôts (CGI) , dans les communes situées, cumulativement, dans le...
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LE VRP (Voyageur Représentant Placier)... - TECHNIQUES DE ...
Le salaire du VRP peut être constitué :
- uniquement de commissions,
- uniquement d'un fixe,
- d'un fixe auquel s'ajoutent des commissions.
Les commissions peuvent être calculées soit sur les seules affaires conclues par le VRP, soit sur les affaires traitées par le VRP en ajoutant les commandes adressées directement par les clients émanant du secteur géographique attribué au...
Date: 2017-12-08 16:55:59
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Taux de cotisations pour les VRP exclusifs cadres et non ...
Divers
Taux de cotisations pour les VRP exclusifs cadres et non cadres et les VRP multicartes ?
Avant tout, il convient de rappeler que le taux de cotisation dit « contractuel » appliqué en matière de retraite complémentaire est un taux permettant de calculer les points de retraite. Il se différencie du taux dit « appelé » qui résulte d'une majoration appliquée au taux contractuel (125...
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http://vrp-info.org
Thèmes liés : cotisation retraite vrp non cadre / taux cotisation retraite cadre tranche a / taux cotisation retraite complementaire / calcul cotisations retraite complementaire cadre / taux retraite complementaire agirc